Une mise en garde pour les adeptes de cryptomonnaies : l’Institut d’émission d’Outre-mer publie ses conseils de prudence, notamment sur les intermédiaires qui proposent ces produits au grand public. 

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Tandis que le Bitcoin voit son cours s’envoler – 46 580 USD aujourd’hui – l’Institut d’émission d’Outre-mer, qui fait office de « banque centrale » des collectivités du Franc Pacifique, publie ses conseils de prudence adressés aux utilisateurs de « cryptoactifs », le terme préféré des professionnels, alors que les plus-values paraissent alléchantes et que certains commerçants en Polynésie commencent à accepter les paiements sous cette forme.

L’IEOM rappelle tout d’abord que les cryptoactifs ne sont pas une monnaie, c’est-à-dire qu’ils n’ont pas cours légal et que personne n’est tenu de les accepter en paiement.  Et surtout, ils ne constituent pas une valeur stable et exposent donc ceux qui en détiennent à un risque important de perte en capital. « La réserve de valeur, une des fonctions essentielles de la monnaie, n’est pas remplie », explique le directeur de l’IEOM en Polynésie, Fabrice Dufresne.

La première recommandation est de s’assurer que l’intermédiaire qui propose des produits ou services est autorisé à le faire, c’est-à-dire qu’il est référencé dans la « liste blanche » de l’Autorité des marchés financiers (AMF). Et attention, seuls les prestataires implantés en France ont le droit d’exercer en Polynésie pour vendre, acheter, échanger ou conserver des actifs numériques. L’IEOM explique donc que les entreprises ne figurant pas sur cette liste sont en infraction avec la législation qui impose des règles de protection des investisseurs, de bonne information et de traitement des réclamations. Il ne faut pas répondre à leurs sollicitations, mais au contraire les signaler à l’AMF ou à l’IEOM. L’autorité tient également à jour une liste noire des sites à l’origine d’escroqueries liées aux cryptoactifs, à consulter ici.

Régulation renforcée et fiscalité à l’horizon

La monnaie étant un domaine régalien, la réglementation européenne MiCA (Markets in Crypto Assets) qui entrera en vigueur au 31 décembre prochain et qui sera transposée au niveau national a donc vocation à s’appliquer dans toutes les collectivités françaises. Mais la Polynésie, compétente en matière de fiscalité, devra se pencher sur le traitement fiscal des cryptoactifs. En France, le « mining » (la production de cryptomonnaie) est soumis au régime des bénéfices non commerciaux, et les plus-values sont soumises au régime des bénéfices industriels et commerciaux, ou à un prélèvement forfaitaire de 30% pour les utilisateurs occasionnels.