Le chirurgien thoracique et vasculaire, dont le CHPF cherche à se débarrasser depuis 2017 après une erreur médicale commise en 2015, n’a pas obtenu sa réintégration à l’hôpital de Taaone.
Faute de pouvoir le révoquer – le chirurgien avait par deux fois contesté cette décision jusqu’en cour administrative d’appel de Paris – en mai dernier le Pays l’avait exclu sans rémunération pour une durée de deux ans, pour des « négligences fautives » ayant conduit l’un de ses patients à l’amputation d’une jambe. Le médecin contestait à nouveau cette sanction devant le tribunal administratif, qui a rendu sa décision ce mardi : l’exclusion de deux ans n’est pas abusive.
« Eu égard à la particulière gravité des négligences commises dans la prise en charge de M. XXX, au regard des obligations qui s’imposent à un médecin, et alors que M. F. a fait l’objet d’une interdiction d’exercer la médecine pendant une durée de deux mois prononcée par la chambre disciplinaire des médecins par décision du 18 décembre 2018 pour de nombreux faits traduisant « une grande désinvolture » dans la prise en charge de ses patients ainsi que pour des absences intempestives retardant la prise en charge des patients, et que les faits en cause sont susceptibles de porter atteinte à la réputation du CHPF, l’autorité disciplinaire n’a pas pris une sanction disproportionnée en décidant de prononcer à l’encontre de l’intéressé une exclusion temporaire de fonctions d’une durée de deux ans privative de rémunération », écrit le juge administratif dans sa décision. Il n’est donc pas fondé à demander l’annulation de l’arrêté d’exclusion.